1. Éditeur du site
Le site mon-rga.fr est édité par la société :
AZ TECH — Société par actions simplifiée
SIREN : 940 998 560 — RCS Chambéry
Siège social : 395 avenue des Massettes, 73190 Challes-les-Eaux, France
Téléphone : 04 80 81 98 16
E-mail : gestion.aztech@gmail.com
Bureau d'études structure béton armé — couverture décennale professionnelle active
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. A. DJILI, gérant de la société AZ TECH.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, code source) est la propriété exclusive d'AZ TECH, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire, de mesure d'audience ou de traçage.
6. Conditions générales de vente
Les conditions applicables à toute commande sont décrites dans les conditions générales de vente.
7. Loi applicable et juridiction
Le présent site et son utilisation sont régis par la loi française. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux du ressort de Chambéry, sauf disposition légale impérative contraire.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : gestion.aztech@gmail.com.